Mentions légales

Dernière mise à jour 12 mai 2019

Les sites constitués par l’ensemble des pages rattachées au domaine amscas.fr et l’ensemble de ses sous-domaines (ci-après le “Site Web”) sont la propriété exclusive de l’Association Méditerranéenne de Soutien Culturel Artistique et Sportif dont le sigle est “AMSCAS”. 

AMSCAS est une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 enregistrée au répertoire national des associations et régulièrement déclarée en Préfecture des Bouches-du-Rhône sous le numéro de référence W133000543, enregistrée au répertoire Sirene n° SIRET : 500 669 247 00032

Le siège social de l’association AMSCAS est situé Auberge de Jeunesse, Impasse du Docteur Bonfils, 13008 Marseille, France.
Téléphone : +33 (0) 4 91 12 84 07 | Email : contact@amscas.fr | n° SIRET : 500 669 247 00032 | Code APE 8551Z.

Le Directeur de la publication du Site Web est M. Michaël BONASSI.
La gestion du site est assurée par le service digital de l’association AMSCAS – webmaster@amscas.fr.

La création et la conception du site ont été réalisé par le service communication AMSCAS.

Le Site Web est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

AMSCAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite .

Le droit applicable en cas de litige est le droit français.

Vous pouvez consulter ci-dessous les statuts de l’association ainsi que son règlement intérieur.