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Mentions légales du site amscas.fr
Dernière mise à jour : 11 novembre 2026
Sommaire
Éditeur du site
Le site amscas.fr et ses sous-domaines (ci-après « le Site ») sont édités par l’Association Méditerranéenne de Soutien Culturel Artistique et Sportif (AMSCAS), association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en Préfecture des Bouches-du-Rhône.
- N° RNA : W133000543
- SIRET : 500 669 247 00032 · Code APE : 8551Z (enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs)
- Siège social : 47 impasse du Docteur Bonfils, 13008 Marseille, France
- Téléphone : 04 91 12 84 07 (du lundi au vendredi, 9 h – 14 h)
- E-mail : contact@amscas.fr
Les statuts et le règlement intérieur de l’association peuvent être consultés sur demande écrite adressée au siège ou à contact@amscas.fr.
Direction de la publication
Directeur de la publication : M. Virgile LAMBOT, président et représentant légal de l’association.
Responsable de la rédaction, par délégation du président : M. Michaël BONASSI, directeur d’AMSCAS.
La gestion éditoriale et technique du Site est assurée par l’équipe d’AMSCAS : webmaster@amscas.fr.
Hébergement
Le Site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · RCS Lille Métropole 424 761 419 · Téléphone : 1007 · www.ovhcloud.com.
Conception et réalisation
Conception, design et réalisation du Site : AMSCAS, avec WordPress et Elementor.
Crédits photographiques : AMSCAS et ses photographes, notamment Raveaud, Xavier Pauriol, Paola Bertelli et Jade Roussel, sauf mention contraire indiquée sous l’image. Logos des partenaires et des médias : propriété de leurs titulaires respectifs, reproduits dans le cadre de nos partenariats.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du Site (textes, photographies, vidéos, logos, marques « AMSCAS », « Urban Cup », « Urban Bowl Fest », charte graphique, mise en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’AMSCAS est interdite et constitutive de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Le partage d’un lien vers une page du Site, ou l’utilisation des boutons de partage vers les réseaux sociaux, est libre et bienvenu.
Droit à l’image
Les photographies et vidéos publiées sur le Site sont prises lors des cours, stages, animations et événements d’AMSCAS. Les adhérents et participants (ou leurs représentants légaux pour les mineurs) donnent ou refusent leur autorisation de prise de vue et de publication au moment de l’inscription. Par précaution, les visages d’enfants non identifiés sont floutés.
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Liens hypertextes et contenus tiers
Le Site contient des liens vers des sites tiers (partenaires, plateformes d’inscription et de billetterie, médias, réseaux sociaux) et peut intégrer des contenus externes (vidéos YouTube, cartes, publications). AMSCAS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données personnelles.
Responsabilité
AMSCAS s’efforce de publier des informations exactes et à jour (horaires, lieux, tarifs, dates d’événements). Ces informations sont toutefois données à titre indicatif et peuvent évoluer, notamment en fonction de la météo, des disponibilités des équipements ou des décisions des organisateurs partenaires. Seules les informations confirmées lors de l’inscription font foi.
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Droit applicable
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